Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCEA
CAFI (COURTAGE – ASSURANCES – FINANCEMENTS – INVESTISSEMENTS) Société en Nom Collectif – SNC

Numéro de dépôt :
3440458
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/07/2016
ORCEA de CAFI (COURTAGE – ASSURANCES – FINANCEMENTS – INVESTISSEMENTS)– SNC

Présentation de la marque ORCEA

Déposée le 13 juillet 2006 par CAFI (COURTAGE – ASSURANCES – FINANCEMENTS – INVESTISSEMENTS)– SNCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ORCEA »

Le déposant est CAFI (COURTAGE – ASSURANCES – FINANCEMENTS – INVESTISSEMENTS)– SNCTODO domicilié(e) 14, rue Alsace Lorraine,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 760 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCEA est expirée depuis le 13 juillet 2016.

CAFI (COURTAGE – ASSURANCES – FINANCEMENTS – INVESTISSEMENTS)– SNC a également déposé les autres marques suivantes : CAFI


CAFI (COURTAGE – ASSURANCES – FINANCEMENTS – INVESTISSEMENTS) Société en Nom Collectif – SNC - 14, rue Alsace Lorraine,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 408760122


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

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